Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MINIATURE DE LA PAIX FEVE EUROPEENNE
VERNAELDE Jean-Charles

Numéro de dépôt :
96638139
Date de dépôt :
06/08/1996
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/08/2006

Présentation de la marque MINIATURE DE LA PAIX FEVE EUROPEENNE

Déposée le 6 août 1996 par VERNAELDE Jean-Charles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MINIATURE DE LA PAIX FEVE EUROPEENNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-37 du 13 septembre 1996.

Le déposant est VERNAELDE Jean-Charles, domicilié(e) 5, place des Orphelins, 67000 STRASBOURG - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VERNAELDE Jean-Charles - France.

La marque MINIATURE DE LA PAIX FEVE EUROPEENNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96638139.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MINIATURE DE LA PAIX FEVE EUROPEENNE est expirée depuis le 6 août 2006.

VERNAELDE Jean-Charles a également déposé les autres marques suivantes : "KRUTENAU-KERGUELEN" SYMBOLE DE PAIX , BEL ANTARCTIQUE EMBLEME DE PAIX , GALETTES CHOUCOEUR-CHOUGAR GOURMANDISES DE LA PAIX , LES GRAINES D'UTOPIE , E=MC2 GALETTE DES QUARTIERS , HARENG EN GOGUETTE , VII GALETTE DES DROITS DEL'HOMME , LA Ronde des Mères Gourmandise de la paix , Groenland 2000 Symbole de paix


VERNAELDE Jean-Charles - 5, place des Orphelins, 67000 STRASBOURG - France


VERNAELDE Jean-Charles - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-03

Publication - Publication le 13 sept. 1996 au BOPI 1996-37

Fèves en métaux communs et leurs alliages.Fèves en métaux précieux et leurs alliages.Fèves en terres cuites.Fèves en verrerrie, porcelaine et faïence.Préparations faites de céréales, pain, patisserie et confiserie.Organisation de divertissement.Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès.Organisation d'expositions à but culturels ou éducatifs.Publication de livres.Production de films

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.